mentions
légales
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Laurent André
7, rue des Clots
66530 Claira - France
+33 (0)6 59 32 36 76
contact@fatcatland.com
WEBMASTER DU SITE
Facultatif Design
Nicolas Gardiès
14, rue Foy
66000 Perpignan - France
+33 (0)9 53 43 09 31
facultatif@me.com
HÉBERGEMENT DU SITE
WIX.COM
PO box 40190 San Francisco,
CA United States
Tél : 1-800-600-0949
1 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Fatcatland s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Fatcatland pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante :
Fatcatland
7, rue des Clots
66530 Claira - France
2 - EXACTITUDE DES DONNÉES
Fatcatland s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Sant Vicens - Céramiques ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Fatcatland décline toute responsabilité :
-
pour toute interruption du site
-
survenance de bogues
-
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
-
pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
-
et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
3 - LIENS
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Fatcatland ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Fatcatland ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Fatcatland ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
4 - DROIT DE PROPRIÉTÉ DE FATCATLAND
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Fatcatland , celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par Fatcatland à cet effet.